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Une RTI étrangère est-elle reconnue en France pour une voiture allemande importee ?

Wird eine ausländische RTI in Frankreich für ein importiertes deutsches Auto anerkannt?

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Il n’est pas rare d’acheter en Deutschland ou au Luxembourg un véhicule qui a été importé précédemment des États-Unis ou des Émirats arabes unis. Les particuliers qui importent une telle voiture pensent souvent de la carte grise européenne permet d’éviter de devoir passer une réception à titre isolé. Malheureusement, ce n’est pas le cas, parce qu’une RTI étrangère n’est pas reconnue en France pour voiture allemande importee.

Quand peut-on faire la carte grise d’un véhicule étranger sans réception à titre isolé pour voiture allemande importee

On peut faire la carte grise d’un véhicule importé sans RTI sous une seule condition : lorsque le véhicule dispose d’un certificat de conformité européen. Cette homologation peut prendre la forme d’un COC complet. On peut également se passer du document si les informations cruciales concernant l’homologation européenne se trouvent de façon exhaustive sur la carte grise aux champs K et D.

Pour rappel, lorsqu’un nouveau modèle est commercialisé dans l’Union il fait l’objet d’une procédure de conformité. Celle-ci étant standardisée, elle est reconnue dans tous les pays de l’UE. Malheureusement, ce n’est pas le cas de l’homologation individuelle. C’est pourquoi un véhicule, disons américain, qui a été immatriculé en Allemagne devra faire l’objet d’une RTI s’il est ensuite exporté vers la France et voiture allemande importee.

Pour les véhicules en provenance hors UE, mais aussi modifiés pour voiture allemande importee

Si cette règle est valable pour les voitures homologuées en dehors de l’Union européenne, cela concerne également les véhicules modifiés. Par exemple si vous achetez une BMW tunée en Allemagne, il faudra faire une réception à titre isolé en France auprès de la DREAL ou la DRIRE, en fonction de votre région d’habitation voiture allemande importee.

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